Marque enregistrée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1582843
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
PERIGUEUX
Date d'expiration :
15/06/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 15 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERIGUEUX), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582843.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juin 1998.
SAPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36